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Lois de Kyooraku

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LES DROITS DES LIBRES
~ Car la Liberté offre bien plus de Droits, que de Devoirs ~
    ARTICLE 1 :
    Tout citoyen de Kyooraku est déclaré Libre s'il est d'ascendance Libre, ou si son Maître a remplit les Actes d'Affranchissement auprès du Marché aux Esclaves. Il est cependant impossible d'obtenir les Actes cités pour un Humain.

    ARTICLE 2 :
    Tout Libre peut acquérir un Esclave, ou plusieurs Esclaves. En cas d'Achat au Marché, le Libre se porte Garant des actions futur de son Achat.
    Dans le cas d'un Esclave Non-Répertorié, le Libre peut le déclarer au Commissariat. S'il ne le fait pas, l'Achat sera responsable de ses Actions, et pourra subir la Justice de Kyooraku.

    ARTICLE 3 :
    Les Libres ont tous les droits vis à vis de leurs Esclaves. Un Esclave est un achat, un "objet". Tout Libre peut dégrader son Esclave s'il le désire, il est cependant interdit de maltraiter l'Esclave d'un Tiers. Dans ce-dernier cas, vous serez dans une situation de dégradation du matériel d'autrui, et une compensation financière pourra vous être demandé.

    ARTICLE 4 :
    Tout Libre de Kyooraku peut prétendre à un Emploi. Aucunes discriminations ne peut être faites dés lors où le Curriculum Vitae est conforme aux normes en vigueur, et en adéquation avec l'emploi recherché. Exception faîtes des métiers d'Entretien, tel que Majordome, Femme de Chambre, Conseiller Financier et autre métiers pour lequel le lien "Patron/Employé" demande une certaine complicité.

LES DEVOIRS DES ESCLAVES
~ Car l'Esclavage offre bien plus de Devoirs, que de Droits ~
    ARTICLE 1 :
    Est Esclave toutes personnes d'Ascendance Asservi, ou ayant commis un acte Répréhensible par la Loi, et ayant eu pour peine l'asservissement. Seul les Humains arrivent et demeurent esclaves, du jour de leur Arrivée, au jour de leur Mort.

    ARTICLE 2 :
    Un esclave ne peut se déplacer dans les rues de Kyooraku sans Signe attestant de son appartenance à un Maître. Tout esclave qui sera contrôler sans signes distinctifs, ou papier d'appartenance, pourra être ramener sans la moindre forme de procès au Marché, pour y être revendu.
    Dans le cas de "Fugue", l'esclave sera remis sous la tutelle de son propriétaire, et il appartiendra à ce-dernier de le punir comme il se doit. S'il vient à récidiver, l'esclave sera arrêté et envoyé aux mines pour y travailler en tant que Criminel, le Maître pourra demander à être dédommagé d'une somme pour la gêne occasionnée.

    ARTICLE 3 :
    Un esclave ne doit obéissance qu'à son unique propriétaire. Il peut se défendre contre toute personnes extérieurs désireux d'abuser de son être. En cas d'actions visant à blesser, ou profiter de l'Objet, le propriétaire peut porter plainte pour "Dédommagement de Matériel" et obtenir rétribution pour le préjudice occasionné.
    Il est cependant autorisé à l'esclave de faire preuve de ses capacités de "combat" pour se défendre, dans le cas où il ne s'agit nullement de son propriétaire.

    ARTICLE 4 :
    Asservis et Humains peuvent travailler si leur Propriétaire rédige une lettre de recommandation faisant office de Curriculum Vitae. Le salaire touché par l'esclave revient alors à son propriétaire, qui assure les justes besoins en survie de son "fond de commerce".
    Certains travaux ne peuvent être accomplis par des esclaves. Sous-Entendu, les métiers affiliés aux Forces de l'Ordre, aux espaces de Santé, mais aussi, à l'Enseignement.

LES NON-RECONNUS
~ Quant l'Illégalité vous met en Difficulté ~
    ARTICLE 1 :
    Est considéré comme "Non-Reconnu" tout Humain non-répertorié dans les fichiers du Marché aux Esclaves. Un Non-Reconnu ne peut s'acquérir que lors d'achat entre particulier, ou auprès d'un des nombreux vendeurs encore non découvert par les autorités. Sa provenance ne peut être assuré par nos services, de même que leur taux de dangerosité. L'Achat d'un Non-Reconnu se fait aux risques et périls d'un Maître.

    ARTICLE 2 :
    Un Non-Reconnu est considéré comme un immigrant sans papier. Si sa situation n'est pas régularisé par son propriétaire, un Non-Reconnu prend le risque d'être arrêté et envoyer aux mines pour toute action interdite par le code pénal de l'île. En cas de Crime, que se soit involontaire ou non, il risque la Mort.
    Un Non-Reconnu est donc sujet à la loi de Migoto...Son maître ne pouvant en rien être tenu responsable de ses actions.

    ARTICLE 3 :
    En raison de leur statut, un Non-Reconnu ne peut effectuer le moindre travail. Tout Non-Reconnu qui se verra contrôler sur un lieu de travail, ou touchant un quelconque salaire pourra être arrêter et envoyer aux Mines. Le Maître ne sera nullement dédommager et les salaires touchés par le Non-Reconnu devront être restitués à l'employeur.

    ARTICLE 4 :
    Un Non-Reconnu se caractérise par une maîtrise inexistante, incomplète, ou marqué d'un accent, du Japonais. Il s'agit d'humains provenant des quatre coins du monde, et donc, de nationalité diverses et variées.
    Il est recommandé de faire parvenir aux autorités le signalement de toutes personnes semblant correspondre à ces critères. Le Non-Reconnu sera alors contrôlé, et s'il a été acquit et n'a commit aucunes infractions à ce jour, pourra être régularisé sur la décision de son Maître.
Sam 12 Fév - 6:26
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CODE PÉNAL
~ Toute Société possède ses Lois ~












    ARTICLE 1 :
      Alinéa 1
      Le Code Pénal de Kyooraku fut défini par les 7 Grandes Familles en l'an 2031, dans le but de définir les modalités de vie en société entre les divers Ainokos s'étant regroupé au sein de ce qui deviendra Kyooraku.
      Ce concept mit fin aux lois du plus fort qui régnait sur l'île jusqu'ici. Ce fut après la guerre contre les humains, en 2052, que le système fut revu...intégrant un système de contraventions et d'amendes. Jusqu'ici, ce qui pouvait se définir comme actes potentiellement dangereux n'était aucunement considéré et puni. L'arrivée de la technologie changea cet état de fait.

      Alinéa 2
      Le Code pénal de Kyooraku se défini en trois grands axes. Les sanctions sont définies selon des critères tel que la "Raison", le "Taux de Dangerosité" et les "Circonstances".
      Un service du Commissariat a d'ailleurs pour tâche de répertorier et d'analyser les capacités de ceux mit en examen pour Délit ou Crime. Cette section analyse le pouvoir des ainokos, leur capacité physique, et leur psychologie de façon à définir leur taux de dangerosité.
      La "Raison" et les "Circonstances" sont respectivement déterminés par un Psychiatre et l'Enquête des Forces de l'Ordre.


    ARTICLE 2 :
      Alinéa 1
      En premier lieu, il existe le système de Contravention. Apparu en l'an 2052, il fut réellement validé et mit en place le 6 Novembre 2052.
      Ce système fut mit en place suite à l'arrivée des technologies humaines sur l'île. Alors peu habitué à ces nouveaux éléments, de nombreux accidents apparurent. Pour contrer ces-derniers, des mesures furent prises par le Conseil.
      En s'inspirant du système humain, fut alors mit en place des lois qui viendrait à faire payer des "amendes" à ceux qui iraient à l'encontre de ces-dernières...mettant ainsi la vie d'autrui en danger, ou tout simplement, leur propre vie en danger.

      Alinéa 2
      Dans cette optique, un véritable "Code la Route" fut mit en place. Des "Parkings" apparurent, et l'interdiction de se garer ailleurs que sur un parking se fit, pour éviter les encombrements.
      Des lois visant au respect de ses voisins apparurent, dans le but d'éviter les "prises de becs" entre Ainoko, et donc, le retour de l'anarchie. De même, les lois pour la protection des biens d'autrui naquirent, offrant ainsi de "meilleures conditions" de vie aux Esclaves.


    ARTICLE 3 :
      Alinéa 1
      Le concept de "Délit" fut clairement défini en 2062. Avant cela, les personnes surprises à voler se voyez une main coupé. Ceux qui prenait la fuite après un simple accident n'ayant fait aucun blessé était traqué et tué.
      La façon d'agir était extrême, et le conseil tenta de remédier à ces réactions "animales" par une définition du délit.

      Alinéa 2
      Est considéré comme Délit toute infraction à la loi, entraînant un préjudice moral pour la, ou les, victimes de l'infraction.
      En réponse à ces délits, plusieurs sanctions furent envisagés. Dans les cas les plus softs, l'asservissement fut alors promulgué. De même, en raison du manque de main d'œuvre dans les Mines et autres gisement naturel de l'île, il fut décidé que l'autre sanction envisageable pour les cas de délit répétés, ou ayant porté une grave atteinte à la personne, soit l'envoi en travail forcé aux Mines.


    ARTICLE 4
      Alinéa 1
      En 2064, il fut décidé d'ajouter une section bien particulière aux "Délits". Les actes criminels étaient alors jugés comme de simple délit, et le taux de danger dans les mines affluaient, faisant perdre en rendement.
      Il fut alors décider de rajouter une clause déterminant le crime comme une Action que la loi punit d'une peine afflictive et infamante. (Crime de lèse-majesté. Crime d'État. Crime de haute trahison. Crime contre la sûreté de l'État. Crime de taux. Crime de fausse monnaie. Crime contre les personnes, contre les propriétés...etc.)

      Alinéa 2
      C'est dans cet optique que naquit la fameuse section des forces de l'ordre chargé de vérifier le taux de dangerosité des inculpés.
      Il fut alors décidé que selon la nature du criminel, de sa dangerosité, le coupable serait assigné aux Mines, ou condamné à la Mort par injection létale. Cependant, il arrive que certains criminel, ceux qui sont la cause de mort accidentelle, et dont le taux de dangerosité est faible par exemple, soit assigné à l'asservissement dans le but de leur offrir une "seconde chance". Après tout, un ainoko asservi peut toujours être affranchit...












Sam 12 Fév - 6:26
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